Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation du site

Dernière mise à jour : 04/11/2026. Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site kombustache.fr, exploité par BOILEBON (marque KOMBUSTACHE). Elles ne limitent aucun des droits que la loi reconnaît au consommateur.

1. Relation avec les conditions générales de vente

Pour tout achat, les conditions générales de vente s’appliquent et prévalent en cas de contradiction avec les présentes conditions. Les ventes sont conclues directement avec BOILEBON ; Shopify, qui héberge le site et fournit l’infrastructure technique et de paiement, n’est pas partie aux ventes.

2. Accès et compte client

Le Client fournit des informations exactes et à jour et protège ses identifiants de connexion. Il ne peut ni céder ni transférer son compte à un tiers.

3. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, photographies, visuels, vidéos, logo, nom et marque KOMBUSTACHE, enregistrée à l’INPI sous le numéro 4491569) appartiennent à BOILEBON ou à ses concédants. Ils ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel et non commercial. Toute reproduction, adaptation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Usages interdits

L’utilisateur s’interdit notamment :

•      d’utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers

•      de transmettre des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou trompeurs, des virus ou des messages publicitaires non sollicités

•      d’usurper l’identité d’autrui ou de collecter les données personnelles d’autres utilisateurs

•      de perturber le fonctionnement du site ou de contourner ses mesures de sécurité

5. Outils automatisés et agents

L’accès au site par des robots, outils d’extraction de données ou agents autonomes (y compris d’intelligence artificielle) est interdit sans autorisation écrite préalable. Un agent autorisé s’identifie dans ses requêtes (« Agent/NomDeLAgent »), ne dissimule pas sa nature et ne contourne aucune mesure de limitation d’accès. Cette règle ne restreint pas l’usage normal du site par un consommateur qui passe commande.

6. Avis et contenus transmis

L’utilisateur qui publie un avis ou tout autre contenu garantit en détenir les droits et qu’il est licite. Il accorde à BOILEBON une licence non exclusive et gratuite pour l’afficher sur le site et sur les supports de communication de la marque, pendant la durée de leur publication. BOILEBON peut modérer ou retirer les contenus illicites ou contraires aux présentes conditions.

7. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers dont BOILEBON ne contrôle pas le contenu. Leur consultation relève de la responsabilité de l’utilisateur et de leurs propres conditions.

8. Disponibilité du site

BOILEBON s’efforce d’assurer l’accès au site mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue, notamment en cas de maintenance ou d’incident technique. Sa responsabilité est engagée dans les conditions prévues par la loi.

9. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité de la boutique.

10. Modification des conditions

BOILEBON peut modifier les présentes conditions pour l’avenir en publiant la nouvelle version sur le site, avec indication de la date de mise à jour. Les commandes en cours restent régies par les conditions applicables au moment où elles ont été passées.

11. Droit applicable et contact

Les présentes conditions sont rédigées en français et soumises au droit français ; l’article 13 des CGV s’applique pour les litiges. Pour toute question : contact@kombustache